Informations légales

Direction de la publication :
Gérante : Josette CASTIEL
Siège social : 18, rue LucieDelarue-Mardrus - F 14600 HONFLEUR
RCS Lisieux : 811 280 700

Société de gestion déléguée pour les applications informatiques et Internet :
SEEG-NTIC Edition - (Loi N° 2000-719 - 1/08/2000)
Ce site et son contenu sont la propriété de la SCI Princesse Amande™ qui en remet la régie à SEEG-NTIC Edition

Développement et hébergement : ©SEEG-NTIC Edition

Toutes les marques citées sont la propriété de leurs détenteurs respectifs et sont signalées pat le signe ™.

Sont protégés par les lois du copyright © :
tous les éléments originaux de ce site, à savoir les textes ainsi que les logos, dessins, images et illustrations.

Sauf indication expresse, toutes reproductions, copies, publications, traductions, hébergement du contenu de ce site sous quelque forme ou par quelque moyen que ce soit, mécanique, électronique ou autre, incluant la photocopie et l'enregistrement, ou par l'utilisation d'un système de stockage et de récupération, ou par transmission par E-mail sont soumis à l'autorisation préalable et écrite de la part des auteurs. Ceci exclut bien sûr le téléchargement et la mise temporaire dans le cache de ce site sur un ordinateur personnel dans le seul but de consulter ce site.

Les auteurs de ce site présument que tous les sites cités ici, directement ou bien indirectement, sous forme d'un lien hypertexte, sont honnêtes et éthiques. Néanmoins, nous n'avons aucune relation avec la majorité de ces sociétés et aucune enquête n'a été conduite à leur sujet. De plus, les informations contenues sur ce site ont été obtenues de sources jugées fiables et une extrême attention a été portée pour assurer l'exactitude des informations. Néanmoins, Josette CASTIEL, la Responsable de la ligne éditoriale, ne peut être tenue responsable de l'exactitude des informations contenues sur ce site. La responsabilité de l'utilisation d'une partie ou de toutes les informations contenues dans ce site est uniquement et intégralement celle de l'utilisateur. Le contenu de ce site est fourni pour information uniquement.
Le Responsable de la ligne éditoriale de ce site se réserve le droit de publication et de révision des contenus au travers des moyens dits "libres" tels que les forums et autres blogs.

Le contenu du site internet est régi par la loi française. Il en est ainsi des règles de fond comme des règles de forme et son contenu, sera apprécié par la seule juridiction française compétente.
Toute collecte d'information ou toute forme d'analyse marketing au travers de ce site est strictement soumise à l'approbation du Directeur de publication, en vertu des textes édictés par la CNIL.

Toute perception de discrimination envers une personne, une catégorie de personnes ou une organisation est involontaire. Dans la majorité des cas où le masculin est utilisé pour ne designer aucune personne en particulier, il a été choisi afin de simplifier l'écriture.

Avec les opportunités, stratégies et programmes décrits sur ce site or dans les livres, rapports, articles ou autres écrits publiés par les propriétaires de ce site, nous ne faisons aucune implication, garantie, promesse ou suggestion d'aucune sorte qu'en répondant à, suivant ou adhérant à un programme ou une information décrit où que ce soit sur ce site ou ailleurs en rapport avec les auteurs de ce site que vous gagnerez de l'argent (ou quoi que ce soit que le sujet puisse laisser supposer). Votre succès dans tout effort dépend d'un ensemble de facteurs typiques ou non de toute entreprise. Nous n'assumons aucune responsabilité pour toute perte ou dommage résultant de l'utilisation de tout lien, information ou opportunité contenu dans ce site ou dans toute publication écrite ou dans toute information divulguée par les propriétaires de ce site sous quelque forme que ce soit. Tout est sur une base "à vos propres risques". Nous vous souhaitons cependant de réussir au mieux et nous vous remercions de nous faire savoir si nous pouvons vous aider.

Toutes les marques citées sont la propriété de leurs auteurs respectifs.

Informatique et Liberté : Ce site (www.princesse-amande.com) a fait l'objet d'une déclaration des traitements automatisés mis en oeuvre dans le cadre des sites Internet auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (C.N.I.L.) en application des articles 15 et 16 de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
Numéro d'enregistrement du site à la CNIL : dépot en cours.

Listes de diffusion :
Les listes de diffusion de www.princesse-amande.com sont absolument confidentielles. Les informations qui vous concernent sont destinées à la l'usage unique de la SCI Princesse-Amande ™, mais nous pouvons être amenés à les transmettre à des tiers (partenaires commerciaux, etc). Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés"). Pour l'exercer, envoyez un courrier électronique au webmaster ou en écrivant à :

SEEG - NTIC Edition
Régie Princesse amande
18, rue Lucie Delarue-Mardrus
F 14600 HONFLEUR